Connect with us

Hi, what are you looking for?

Actualités

La Cour d’appel de Port-au-Prince compte auditionner Yves Jean-Bart en octobre prochain

La Cour d'appel de Port-au-Prince compte auditionner Yves Jean-Bart en octobre prochain
Getting your Trinity Audio player ready...

La Cour d’appel de Port-au-Prince compte auditionner Yves Jean-Bart le 23 octobre prochain.

Le dossier de Yves Jean-Bart continue de défrayer la chronique. La Cour d’appel de Port-au-Prince a débuté depuis le 26 juin 2023, l’instruction de l’appel interjeté par le Parquet près le Tribunal de Première Instance de la Croix-des-Bouquets le 23 novembre 2020 contre l’ordonnance du juge d’instruction de la même juridiction Emilio ACCIMÉ, en date du 16 novembre 2020, ayant blanchi Yves Jean-Bart. A la suite de sa décision avant-dire droit du 26 juin 2023, la Cour d’Appel a auditionné le 10 juillet 2023 les dénonciateurs. Quatre organisations dénonciatrices se sont présentées: RNDDH, Kay Fanm, CALSDH, KRIFA. La Cour d’appel au terme de l’audience ordonne la comparution personnelle du nommé Yves Jean Bart le 23 octobre prochain.

En effet, le Conseil juridique du Dr Yves Jean-Bart dans un communiqué estime que les déclarations de ces organisations n’ont rien apporté de nouveau dans le dossier. Au demeurant, aucune prétendue victime ne s’étant manifestée.

Par ailleurs, ces organisations après leurs dépositions devant la Cour ont sollicité une nouvelle enquête judiciaire sérieuse pour que toute la lumière soit faite sur les accusations d’abus sexuels.

Après les accusations du journaliste français Romain Molina à l’encontre de Yves Jean-Bart, l’ancien président de la Fédération haïtienne de football a été blanchi par un juge d’instruction de la Croix-des-Bouquets le 16 novembre 2020, le Tribunal Arbitral du Sport a annulé le 14 février dernier la suspension de la FIFA, le Tribunal Fédéral Suisse a rejeté l’appel de la FIFA demandant l’annulation de la décision du TAS,

Notons que la Cour d’Appel de Paris, France, tiendra une audience le 31 juillet 2023 pour instruire l’appel de Romain Molina contre le jugement du Tribunal judiciaire de Paris le 6 juin 2023.

La Cour d'appel de Port-au-Prince compte auditionner Yves Jean-Bart en octobre prochain

En savoir plus:

Ariel Henry n’a jamais demandé d’exclure Haïti d’un accord de libre circulation des personnes dans la Caraïbe, selon le MAE

Click to comment

Laisser un commentaire

Plus de contenu

Actualités

Getting your Trinity Audio player ready... Le journaliste Romain Molina condamné par la 17ème Chambre correctionnelle du Tribunal judiciaire de Paris pour diffamation contre...

Sports

Getting your Trinity Audio player ready... Blanchi par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), Dadou Jean-Bart annonce son retour comme président de la Fédération...

Actualités

Getting your Trinity Audio player ready... Yves Jean-Bart:  la raison du report de sa conférence de presse prévue ce 25 Novembre L’équipe juridique du...

Actualités

Getting your Trinity Audio player ready... Abus sexuels : Yves Jean Bart condamné par la FIFA  à payer une amende d’un million cent mille...